L'étau se resserre autour de QuébecTorrent.com. Alors que le site se prépare à combattre une poursuite de 200 000$ intentée par une trentaine de producteurs de musique, de films et de télévision québécois qui l'accusent de piratage, la Division des enquêtes fédérales de la GRC mène sa propre enquête.
Les agents du corps policier fédéral cherchent entre autres à déterminer avec certitude l'identité de l'administrateur de QuebecTorrent, qui répond au pseudonyme de Doditz. Son véritable nom est Sébastien Brulotte, copropriétaire de Dream-Concept, entreprise d'hébergement de sites web.
QuebecTorrent est, dans le jargon des pirates, un «tracker», ou pisteur de torrents, un site utilisant le protocole Bittorrent, idéal pour télécharger rapidement des contenus lourds comme des films ou de la musique. Le site se targue d'avoir permis à ses 50 000 membres de télécharger collectivement plus de 1000 terra-octets de données, soit l'équivalent de 17 millions d'albums musicaux, depuis son ouverture il y a un peu plus d'un an.
La poursuite de 200 000$ en dommages exemplaires intentée en Cour supérieure contre M. Brulotte, son entreprise et ses deux associés a connu un premier revers vendredi. Le groupe de producteurs qui mène la charge, composé notamment de Zone 3, de l'Équipe Spectra, de Sony BMG Music, des disques Audiogramme et d'EMI, a tenté en vain d'obtenir une injonction interlocutoire forçant la fermeture immédiate du site. «Nous avons perdu cette première manche, mais il n'est pas question pour nous de baisser les bras, explique Me Julie Martineau, du cabinet Fasken-Martineau mandatée par l'industrie. Le juge a estimé que nos clients subissent un préjudice irréparable, mais qu'il n'y avait pas de caractère urgent à notre demande. Le recours va donc suivre son cours normal.»
Pendant ce temps, l'administrateur QuebecTorrent multiplie les requêtes de dons auprès des membres du site pour assurer sa défense advenant une poursuite judiciaire de longue haleine. Un système de transfert bancaire par carte de débit a été mis sur pied sur le QuebecTorrent et des appels à l'aide ont été lancés sur des sites internationaux très populaires (TorrentFreak.com et Digg.com, notamment) auprès des utilisateurs de réseaux Bittorrent. «Il est maintenant claire (sic) que l'industrie attaque le system (sic) «peer to peer» au canada. Il est aussi claire (sic) que QuebecTorrent.com Inc devra aller se défendre devant les tribunaux. Il est important de comprendre que cette cause touche TOUS les sites torrent au canada, car si QuebecTorrent perd ou gagne, cela va crée (sic) jurisprudence et pourra nuire ou aider TOUS les «tracker» du Canada», pouvait-on lire hier sur la page d'accueil de QuebecTorrent.
Si la poursuite intentée par l'industrie devait aller jusqu'au bout, il s'agirait effectivement d'une première du genre au Canada, confirme Pierre Trudel, du Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal. «Jusqu'à maintenant, les tribunaux se sont uniquement prononcés sur l'obligation des fournisseurs d'accès à l'internet (comme Sympatico ou Vidéotron) de fournir le nom des clients soupçonnés de piratage.» L'industrie du disque a alors été déboutée et, depuis, aucune autre poursuite n'a été intentée au Canada contre des administrateurs de sites pirates.
Depuis que QuebecTorrent a fait l'objet d'une première vague de mises en demeure à la mi-octobre, ses administrateurs affirment avoir changé sa vocation, le transformant en un site spécialisé dans l'échange de fichiers non protégés par des droits d'auteurs. «Un filtre a été mis en place pour éliminer à mesure que les membres les mettent en ligne plus de 10 000 titres (québécois) protégés par des droits d'auteur», explique Me Alain Lecours, avocat de QuebecTorrent.
Lors d'une rapide visite hier, La Presse a constaté que des centaines de films et albums américains protégés par des droits d'auteur sont toujours disponibles sur QuebecTorrent, mais que les contenus québécois sont effectivement nettement plus rares qu'avant. Il a toutefois été possible de télécharger facilement le film québécois Les 3 p'tits cochons, l'album éponyme de Pierre Lapointe et Le Dôme, de Jean Leloup.
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Source : La Presse Affaires
Tristan Péloquin
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