Les photos de votre dernier voyage à Paris sont stockées sur votre ordinateur, vous mettez votre profil Facebook à jour régulièrement et magasinez votre nouvelle voiture dans les temps morts au bureau. Attention, disent des avocats.
On a souvent tendance à croire, à tort, que l'ordinateur qui nous a été assigné au bureau se situe à mi-chemin entre un ordinateur personnel et un ordinateur de travail.
«Les employés s'approprient leur outil de travail. Ils ont l'impression que l'ordinateur est à eux et pensent qu'ils sont les seuls à avoir accès à l'information qui y est contenue», dit Claude Gravel, avocat spécialisé en droit du travail chez Gowling.
Il met cependant en garde les employés qui auraient tendance à abuser des nouvelles technologies de l'information à des fins personnelles.
En tout temps, un employeur peut accéder aux ordinateurs qui, après tout, lui appartiennent. Il est particulièrement avisé de le faire s'il a des raisons de croire qu'un employé fait une mauvaise utilisation de ce matériel.
«Si l'employeur a un doute, il est justifié d'intervenir et de voir si l'outil est bien utilisé», dit Claude Gravel. Ce doute pourrait, par exemple, provenir d'un employé qui en dénonce un autre.
Un employeur est donc en droit de faire une copie du disque dur d'un employé, d'accéder à ses courriels ou encore de consulter l'historique des sites qu'il a visités. Il pourrait même utiliser un enregistreur de frappes pour capter tout ce qu'un employé écrit.
Mais ces mesures doivent être proportionnelles aux doutes qui sont entretenus à l'égard d'un employé, dit l'avocat Claude Gravel.
Selon lui, les tribunaux québécois auraient rendu une cinquantaine de décisions au cours des dix dernières années concernant le vol de temps ou le «manquement de l'obligation de loyauté» envers un employeur.
«Dans certains litiges, on a vu des boy's club se former, où la nature des échanges était plus que douteuse», dit Julie-Martine Loranger, également avocate chez Gowlings.
Elle affirme que de plus en plus, les avocats voient des courriels envoyés du bureau passer devant les tribunaux. «C'est épeurant le nombre de courriels déposés en preuve», dit-elle.
En conséquence, ces avocats conseillent aux employés de garder leurs affaires personnelles hors du bureau.
Ils croient en outre que les employeurs doivent avoir une politique claire quant à l'utilisation du matériel informatique à des fins personnelles. Selon eux, le plus simple est souvent d'avoir une politique de tolérance zéro.
«C'est plus simple d'interdire complètement que d'être tolérant. Car le problème est de savoir ce qu'est une utilisation occasionnelle ou raisonnable», dit Claude Gravel.
Quant à ceux qui auraient envie de continuer à écrire des courriels personnels du bureau et qui songent à n'utiliser que leur compte de courriel Hotmail ou Yahoo, l'avocat reconnaît qu'un employé est «un peu moins à risque», mais qu'il reste possible de tout retracer.
Source : La Presse Affaires par : Marie-Eve Morasse
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